ATPOL
Présentation de la marque ATPOL
Déposée le 28 septembre 1987 par la société ICI AMERICAS INC. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATPOL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATPOL est expirée depuis le 28 septembre 2017.
ICI AMERICAS INC. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Inscription le 20 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465944 - Publication au BOPI 2007-12-20
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351525 - Publication au BOPI 2007-09-24
Inscription le 20 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465945 - Publication au BOPI 2007-12-20
Renouvellement sans limitation n°2096241 - Publication au BOPI 1997-39
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506705 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613375 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27