Marque expirée - Marque en non vigueur

ATPOL
ICI AMERICAS INC. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1428582
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2017

Présentation de la marque ATPOL

Déposée le 28 septembre 1987 par la société ICI AMERICAS INC. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATPOL »

Le déposant est la société ICI AMERICAS INC. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1000 Uniqema Boulevard, Building L-14 New Castle,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2351525) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2351525) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATPOL est expirée depuis le 28 septembre 2017.

ICI AMERICAS INC. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : TGOA


ICI AMERICAS INC. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1000 Uniqema Boulevard, Building L-14 New Castle,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2351525) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2351525) - 75004 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465944 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351525 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465945 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation n°2096241 - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506705 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613375 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Produits chimiques destinés à l'industrie.