Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cabinet Isnard
SARL ICGI - Cabinet Isnard, SARL

Numéro de dépôt :
3777426
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2020
Cabinet Isnard de ICGI - Cabinet Isnard

Présentation de la marque Cabinet Isnard

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGI - Cabinet Isnard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabinet Isnard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGI - Cabinet Isnard domicilié(e) 15 rue Tonduti de l'Escarène - 06000 - nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 742 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ICGI - Cabinet Isnard domicilié(e) 15 rue Tonduti de l'Escarène - 06000 - nice - France.

La marque Cabinet Isnard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabinet Isnard est expirée depuis le 26 octobre 2020.


SARL ICGI - Cabinet Isnard, SARL - 15 rue Tonduti de l'Escarène - 06000 - nice - France - SIREN 524742699


SARL ICGI - Cabinet Isnard - 15 rue Tonduti de l'Escarène - 06000 - nice - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

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