Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU CERF-VOLANT
ICARE, SARL

Numéro de dépôt :
3789636
Date de dépôt :
11/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2030
LA MAISON DU CERF-VOLANT de ICARE

Présentation de la marque LA MAISON DU CERF-VOLANT

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU CERF-VOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICARE domicilié(e) RUE LOUIS PASTEUR, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 646 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque LA MAISON DU CERF-VOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU CERF-VOLANT arrivera à expiration en date du 11 décembre 2030.

ICARE a également déposé les autres marques suivantes : ICARE , ETHYLEX , CARIHM , IMMOCENTRAL , GAZALERT , ICARE NE VOUS BRULEZ PAS LES AILES ! , KITCO PROCEDE INDUSTRIEL , ASSISTANCE TOUTES CAUSES , OXYCOL , ICARE DRONE


ICARE, SARL - RUE LOUIS PASTEUR, 17180 PERIGNY - France - SIREN 529646176


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765716 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Inscription le 27 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806866 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Jeux, jouets.