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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICANOPEE
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ICANOPEE CARBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICANOPEE CARBONE
ICANOPEE, SAS

Numéro de dépôt :
3875790
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
ICANOPEE CARBONE de ICANOPEE

Présentation de la marque ICANOPEE CARBONE

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICANOPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICANOPEE CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICANOPEE domicilié(e) 2 Avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 498 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE, SCP D'AVOCATS, Maître Fatiha NOURI domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque ICANOPEE CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICANOPEE CARBONE est expirée depuis le 17 novembre 2021.

ICANOPEE a également déposé les autres marques suivantes : MES INDICATEURS ESANTE , DmpConnect , ICANOPEE EFFICIENCE , ICANOPEE , ICANOPEE SYMBIOSE , MON INDICATEUR ESANTE , Efficience , ICANOPEE METAMORPHOSE


ICANOPEE, SAS - 2 Avenue Galilée, BP 30153 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 518498357


TEN FRANCE, SCP D'AVOCATS, Maître Fatiha NOURI - 23 rue Victor Grignard, BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférences, services de messagerie électronique.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matières d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.