Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCA DE NATAL PORTUGUESA
IBERICANORTE, Société Portugaise, Rua de Ferreira, 42, 3o Esqo, LISBONNE, PORTUGAL.

Numéro de dépôt :
1332912
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque ARCA DE NATAL PORTUGUESA

Déposée le 29 novembre 1985 par la société IBERICANORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCA DE NATAL PORTUGUESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société IBERICANORTE - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque ARCA DE NATAL PORTUGUESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA DE NATAL PORTUGUESA est expirée depuis le 29 novembre 1995.


IBERICANORTE, Société Portugaise, Rua de Ferreira, 42, 3o Esqo, LISBONNE, PORTUGAL. - Portugal


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Vente à crédit.