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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IB TELEMATIC
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S.O.S. TORPILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.O.S. TORPILLE
IB TELEMATIC - S.A.

Numéro de dépôt :
1283676
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2004

Présentation de la marque S.O.S. TORPILLE

Déposée le 11 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) IB TELEMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.S. TORPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IB TELEMATIC domicilié(e) 34 Av. Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2037620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 916 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IB TELEMATIC Mr Bernard CHABANNE domicilié(e) (dossier no 2037620) - France.

La marque S.O.S. TORPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.O.S. TORPILLE est expirée depuis le 11 septembre 2004.

IB TELEMATIC a également déposé les autres marques suivantes : FUNITEL , RINA , PERVER , BILBO , FUTURA , LEADER , ILSEM , DJEMILA , TRANSEX , JEU 1


IB TELEMATIC - S.A. - 34 Av. Champs Elysées, 75008 PARIS (dossier no 2037620) - France - SIREN 320916109


IB TELEMATIC Mr Bernard CHABANNE - (dossier no 2037620) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037620 - Publication au BOPI 1994-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription - Transmission de propriété n°22728 - Publication au BOPI

Imprimés, périodiques, publications; jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].