Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOSEPHA
IB TELEMATIC - SA

Numéro de dépôt :
1676760
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque JOSEPHA

Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) IB TELEMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSEPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IB TELEMATIC domicilié(e) 36 rue GUERSANT, 75017 PARIS (dossier no 2193397) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 916 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IB TEMATIC - N. PLOUVIET domicilié(e) (dossier no 2193397) - France.

La marque JOSEPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOSEPHA est expirée depuis le 27 février 2011.

IB TELEMATIC a également déposé les autres marques suivantes : FUNITEL , RINA , PERVER , BILBO , FUTURA , LEADER , ILSEM , DJEMILA , TRANSEX , JEU 1


IB TELEMATIC - SA - 36 rue GUERSANT, 75017 PARIS (dossier no 2193397) - France - SIREN 320916109


IB TEMATIC - N. PLOUVIET - (dossier no 2193397) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2193397 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178971 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527637 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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