Déposée le 14 octobre 1993 par la société IB TELEMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BILANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est la société IB TELEMATIC domicilié(e) 34 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 916 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque BILANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IB TELEMATIC - 34 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 320916109
Cabinet M. SABATIER - France
Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197715 - Publication au BOPI 1996-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision.Communications par services télématiques.Téléscription, transmission de messages, télégrammes.Services de messageries par télématiques.Communications par terminaux d'ordinateurs; communications radio-téléphoniques.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision, divertissements par télématiques.Edition de livres, revues.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de cassettes audio et vidéo; agences pour artistes.Location de cassettes audio et vidéo, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma; location de supports audiovisuels, leurs appareils, instruments, location d'équipements télématiques à des fins de divertissement et d'enseignement.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Restauration (alimentation). Hébergement temporaire; soins médicaux,d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exposition
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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