Marque expirée - Marque en non vigueur

36.15 Q.I.
IB TELEMATIC S.A.S

Numéro de dépôt :
94522213
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2014

Présentation de la marque 36.15 Q.I.

Déposée le 30 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IB TELEMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 36.15 Q.I. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IB TELEMATIC domicilié(e) 86/88 avenue des Ternes,75017 PARIS (dossier no 2265355) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 916 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IB TELEMATIC Marielle DELAUNAY C/O JET MULTIMEDIA domicilié(e) 51 rue Montgolfier,69006 LYON (dossier no 2265355) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 36.15 Q.I. est expirée depuis le 30 mai 2014.

IB TELEMATIC a également déposé les autres marques suivantes : FUNITEL , RINA , PERVER , BILBO , FUTURA , LEADER , ILSEM , DJEMILA , TRANSEX , JEU 1


IB TELEMATIC S.A.S - 86/88 avenue des Ternes,75017 PARIS (dossier no 2265355) - 75017 - France - SIREN 320916109


IB TELEMATIC Marielle DELAUNAY C/O JET MULTIMEDIA - 51 rue Montgolfier,69006 LYON (dossier no 2265355) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2265355 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°396834 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396837 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396835 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396836 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527637 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Communications par terminaux d'ordinateurs et télématiques; messagerie électronique; vidéocommunication; tous ces services ayant trait à l'évaluation et la mesure du quotient intellectuel d'individus.Services d'éducation, de formation et de divertissement; organisation de tests, jeux, examens, concours, à contenu ou à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement; tous ces services étant rendus par voie télématique et ayant trait à l'évaluation et la mesure du quotient intellectuel d'individus

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.