Déposée le 18 septembre 1986 par la société IB TELEMATIC Société par Actions Simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELSEM »
Le déposant est la société IB TELEMATIC Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 50/64, avenue François Arago,92022 NANTERRE Cedex (dossier no 2327552) - 92022 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 916 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IB TELEMATIC Service Juridique domicilié(e) 50/64, avenue François Arago,92022 NANTERRE Cedex (dossier no 2327552) - 92022 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELSEM est expirée depuis le 18 septembre 2016.
IB TELEMATIC Société par Actions Simplifiées - 50/64, avenue François Arago,92022 NANTERRE Cedex (dossier no 2327552) - 92022 - France - SIREN 320916109
IB TELEMATIC Service Juridique - 50/64, avenue François Arago,92022 NANTERRE Cedex (dossier no 2327552) - 92022 - France
Inscription le 30 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231841 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 18 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209422 - Publication au BOPI 1996-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation n°2075569 - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327552 - Publication au BOPI 2006-11-22
Inscription le 20 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°180656 - Publication au BOPI 1995-01-20
Inscription le 18 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209421 - Publication au BOPI 1996-09-18
Inscription le 18 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209421 - Publication au BOPI 1996-09-18
Inscription le 5 novembre 1996 - Recours en restauration n°208531 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 3 octobre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°206864 - Publication au BOPI 1996-10-03
Inscription le 18 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209422 - Publication au BOPI 1996-09-18
Inscription le 5 novembre 1996 - Recours en restauration n°208531 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527637 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 26 août 2016 - Changement d'adresse n°678331 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-26
Imprimés, journaux et périodiques, services télématiques, et toute chose se rapportant aux médias et à l'audiovisuel; services relatifs à l'édition de ces produits.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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