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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis
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NOVABIOTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABIOTIS
I.Novatis SAS

Numéro de dépôt :
3271185
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/02/2014
NOVABIOTIS de I.Novatis

Présentation de la marque NOVABIOTIS

Déposée le 3 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOVABIOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis domicilié(e) Route de Saint hilaire,50640 Le Teilleul - 50640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 126 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BENEZECH I.Novatis domicilié(e) Route de Saint Hilaire,50640 Le Teilleul - 50640 - France.

La marque NOVABIOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABIOTIS est expirée depuis le 3 février 2014.

I.Novatis a également déposé les autres marques suivantes : INOCOM , verazur , EPURIS


I.Novatis SAS - Route de Saint hilaire,50640 Le Teilleul - 50640 - France - SIREN 439126806


Olivier BENEZECH I.Novatis - Route de Saint Hilaire,50640 Le Teilleul - 50640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506525 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage. Préparations à savoir composition à base végétale et complexe d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, destructurer, desincruster toutes surfaces et touts supports. Produits pour absorber et lier la poussière, les produits chimiques, les hydrocarbures et l'eau. Produits pour la destruction des animaux nuisibles : insecticides, fongicides, bactéricides et compostage. Tous les produits précités étant destinés à l'agriculture biologique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.