Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Vins épanouis Vin épanoui
Numéro de dépôt :
3610871
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Vins épanouis Vin épanoui
Déposée le 10 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins épanouis Vin épanoui »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590165 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06