Marque enregistrée - Marque en vigueur

PURE Loire
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
4121413
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2024
PURE Loire de I.D VIN

Présentation de la marque PURE Loire

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PURE Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque PURE Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE Loire arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658737 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Vins en AOP ou AOC de la région Loire en France, à savoir vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine pouvant être complétées de la mention “ Val de Loire ” et vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ Anjou-Coteaux de la Loire ”, “ Crémant de Loire ”, “ Montlouis-sur-Loire ”, “ Muscadet Coteaux de la Loire ”, “ Pouilly-sur-Loire ”, “ Rosé de Loire ”.