Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERLES D'OLERON
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3722434
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PERLES D\'OLERON de I.D VIN

Présentation de la marque PERLES D'OLERON

Déposée le 17 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES D'OLERON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France


I.D VIN, sarl - 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528708 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633050 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et spiritueux). “ Pineau des Charentes ”, “ Cognac ”, “ Esprit de Cognac ”, “ Vin de pays Charentais ” produits à Oléron.