Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3967229
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS de I.D VIN

Présentation de la marque PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL GIBAULT LOIRE VISIONNAIRES DE CRUS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2022.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683716 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : « Anjou-Coteaux de la Loire », « Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire », « Anjou Val de Loire », « Bonnezeaux Val de Loire » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire ».