Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE ROMANCE
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3664668
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019
FRANCE ROMANCE de I.D VIN

Présentation de la marque FRANCE ROMANCE

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ROMANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ROMANCE est expirée depuis le 16 juillet 2019.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - PARIS - France


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604213 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).