Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUINOXE – Cognac Fines Bulles – GRAND FRAIS DUC D'AQUITAINE – Cépages Liqueurs NACREES
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3622487
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
EQUINOXE – Cognac Fines Bulles – GRAND FRAIS DUC D\'AQUITAINE – Cépages Liqueurs NACREES de I.D VIN

Présentation de la marque EQUINOXE – Cognac Fines Bulles – GRAND FRAIS DUC D'AQUITAINE – Cépages Liqueurs NACREES

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUINOXE – Cognac Fines Bulles – GRAND FRAIS DUC D'AQUITAINE – Cépages Liqueurs NACREES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUINOXE – Cognac Fines Bulles – GRAND FRAIS DUC D'AQUITAINE – Cépages Liqueurs NACREES est expirée depuis le 12 janvier 2019.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France


I.D VIN, sarl - 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517845 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée « Cognac ».