DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT
Présentation de la marque DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT
Déposée le 19 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT est expirée depuis le 19 janvier 2021.
I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554217 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25