Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3799061
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT de I.D VIN

Présentation de la marque DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT

Déposée le 19 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC, DUCHESSE DE PEYRAT COMTE, COMTESSE DE PEYRAT BARON, BARONNE DE PEYRAT est expirée depuis le 19 janvier 2021.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554217 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).