Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES & CEPAGES DU SUD
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3723792
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
DOMAINES & CEPAGES DU SUD de I.D VIN

Présentation de la marque DOMAINES & CEPAGES DU SUD

Déposée le 22 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES & CEPAGES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France.

La marque DOMAINES & CEPAGES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES & CEPAGES DU SUD est expirée depuis le 22 mars 2020.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , Cuvée CHANSON Cuvée CHANSON – Fines Bulles Cuvée CHANSON – Rouge Cuvée CHANSON – Blanc Cuvée CHANSON – Rosé , Cuvées CHIC, CLASSIC & MODE , LOUIS PEARL , AVIS DE … AVIS DE “ GRAND FRAIS ”


I.D VIN, sarl - 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France


I.D VIN, sarl - 8, rue Barthélémy - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; AOP et IGP, vins de qualité produits dans une région déterminée au sud de la France, vin de pays de Cépage, Pays d'Oc, Pays du Gard, Pays de l'Aude, de l'Hérault.