Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DUTHEIL
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3987948
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2023
DOMAINE DUTHEIL de I.D VIN

Présentation de la marque DOMAINE DUTHEIL

Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DUTHEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque DOMAINE DUTHEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUTHEIL arrivera à expiration en date du 5 mars 2023.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , “ VIN SINCERE ” “ DES VINS SINCERES ” , I.L.S DES ÎLES , VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR LE SUD, AROMATIQUE ET SOYEUX , Un vin, une vidéo tout simplement!


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ;

Activités culturelles. Informations en matière de divertissement. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.