Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVINE PROPORTION
I.D VIN, sarl

Numéro de dépôt :
3987947
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2023
DIVINE PROPORTION de I.D VIN

Présentation de la marque DIVINE PROPORTION

Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIVINE PROPORTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D VIN domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN, sarl domicilié(e) 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France.

La marque DIVINE PROPORTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE PROPORTION arrivera à expiration en date du 5 mars 2023.

I.D VIN a également déposé les autres marques suivantes : I.D Vin , RESERVE AUX JEUNES ADULTES , 20 B 4 VIN B 4 20 Before 20 B 4 = Néo-connaisseurs , DIONYSIAC Dionysiac Light , PEPITE Pépite Pépites , ROUGE CARMIN , “ VIN SINCERE ” “ DES VINS SINCERES ” , I.L.S DES ÎLES , VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR LE SUD, AROMATIQUE ET SOYEUX , Un vin, une vidéo tout simplement!


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


I.D VIN, sarl - 2, rue Diderot - 11560 - FLEURY - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 7 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612203 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620722 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Activités culturelles. Informations en matière de divertissement. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.