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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I C C
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ACA'RESPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACA'RESPI
I C C (SA)

Numéro de dépôt :
96652257
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque ACA'RESPI

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) I C C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACA'RESPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I C C domicilié(e) "Immeuble Agropole" - 5ème Avenue - Bp 597, 06517 LE BROC - CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI I C C (SA) - France.

La marque ACA'RESPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACA'RESPI est expirée depuis le 19 novembre 2006.

I C C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I C C (SA) - "Immeuble Agropole" - 5ème Avenue - Bp 597, 06517 LE BROC - CARROS CEDEX - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI I C C (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical