Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'HYGIENE ACTIVE
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3134875
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
L\'HYGIENE ACTIVE de HYGIENE & NATURE

Présentation de la marque L'HYGIENE ACTIVE

Déposée le 29 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HYGIENE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque L'HYGIENE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'HYGIENE ACTIVE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2021.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SAVYL , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352665 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357713 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 23 juin 2009 - Résiliation de licence n°500421 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484661 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques. substances diététiques à usage médical. alimentation pour bébés. Emplâtres, matériels pour pansements. matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. désinfectant, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. conseils, informations ou renseignements d'affaires entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation) entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) purification et régénération de l'air.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.