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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL
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HYGIENA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HYGIENA
LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1585487
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2030

Présentation de la marque HYGIENA

Déposée le 9 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYGIENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HYGIENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HYGIENA arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169142 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 30 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64508 - Publication au BOPI 1992-06-30

Inscription le 23 juin 2009 - Résiliation de licence n°500422 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435790 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661859 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663982 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783165 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743433 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et prépartions chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie;

Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;

Savons d'industrie et de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer,;

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.