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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE
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BACTEROCOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACTEROCOS
HYGIENE & NATURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1580824
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2030

Présentation de la marque BACTEROCOS

Déposée le 14 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTEROCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF, Société anonyme, Mme MORVAN Anne-Claude domicilié(e) 3 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque BACTEROCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BACTEROCOS arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN , SYLWASEPTYL


HYGIENE & NATURE, Société par actions simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF, Société anonyme, Mme MORVAN Anne-Claude - 3 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2165892 - Publication au BOPI 2000-02-24

Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201345 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 25 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203036 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427468 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735179 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désodorisants autres qu'à usage personnel