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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL
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ATMOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATMOS
LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1636982
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2031

Présentation de la marque ATMOS

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATMOS arrivera à expiration en date du 4 janvier 2031.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'BACTER , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace


LABORATOIRES CEETAL, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Touristes - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 724500657


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187324 - Publication au BOPI 2000-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455741 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661859 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663982 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783165 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741235 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides