Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNEAL
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3606667
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2028
SUNEAL de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque SUNEAL

Déposée le 23 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SUNEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) ayant son siège social 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SUNEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNEAL arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social 270 rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692823 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-13

Stores, pare-soleil et brise-soleil en métal, pour usage extérieur.