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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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PROGRAMME MA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROGRAMME MA
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1558181
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/10/2019

Présentation de la marque PROGRAMME MA

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PROGRAMME MA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROGRAMME MA est expirée depuis le 24 octobre 2019.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , MX , SYSTEME T , ALLIANCES


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24

Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150779 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination n°502481 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502482 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 4 août 2009 - Changement de dénomination n°503337 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421136 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes et plus particulièrement profilés. Meubles, mobilier d'agencement de magasins, mobilier de bureau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.