Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GE
HYDRO BUILDING SYSTEMS SA

Numéro de dépôt :
1353156
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2015
GE de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque GE

Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « GE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE (dossier no 2288435) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique domicilié(e) BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2288435) - 31037 - France.

La marque GE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GE est expirée depuis le 11 juin 2015.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T , ALLIANCES


HYDRO BUILDING SYSTEMS SA - 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE (dossier no 2288435) - 31037 - France - SIREN 542089644


HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique - BP 1209,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2288435) - 31037 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Renouvellement sans limitation n°2049710 - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2005 n°2288435 - Publication au BOPI 2005-05-16

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420391 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420390 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;clous à vis;autres produits en métal (non précieux non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).Outils et instruments à main;coutellerie.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographies, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);machines parlantes;machines, machines à calculer.Matériaux de construction;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes; maisons transportables, cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.