Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS
/
ALLIANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCES
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3015660
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2020
ALLIANCES de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque ALLIANCES

Déposée le 13 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270, rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCES est expirée depuis le 13 mars 2020.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société Anonyme - 270, rue Léon Joulin - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 542089644


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435524 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 31 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524722 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524638 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Eléments de menuiseries métalliques (profilés, joints, vis métalliques, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvements et de fixation) pour la fabrication de châssis à frappe, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments. Eléments de menuiseries non métalliques (profilés, joints, vis métalliques, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvements et de fixation) pour la fabrication de châssis à frappe, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.