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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYBRINOVA
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HYNO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYNO
HYBRINOVA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94531867
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2004

Présentation de la marque HYNO

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) HYBRINOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYBRINOVA domicilié(e) Z.A. de Courtabuf 1, 16, Avenue de la Baltique, 91953 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 104 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque HYNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYNO est expirée depuis le 4 août 2004.

HYBRINOVA a également déposé les autres marques suivantes : HYBRINOVA , HYBRINOVA LES RACINES DE L'AVENIR


HYBRINOVA Société Anonyme - Z.A. de Courtabuf 1, 16, Avenue de la Baltique, 91953 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 342104387


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298151 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Produits agricoles et graines non compris dans d'autres classes, semences, blés hybrides, plantes naturelles