Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRINOVA LES RACINES DE L'AVENIR
HYBRINOVA S.A.

Numéro de dépôt :
92447516
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque HYBRINOVA LES RACINES DE L'AVENIR

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) HYBRINOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYBRINOVA LES RACINES DE L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYBRINOVA domicilié(e) Z.A. DE COURTABOEUF 1 16 AVENUE DE LA BALTIQUE, 91953 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 104 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GERVAIS HYBRINOVA - France.

La marque HYBRINOVA LES RACINES DE L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRINOVA LES RACINES DE L'AVENIR est expirée depuis le 22 décembre 2002.

HYBRINOVA a également déposé les autres marques suivantes : HYNO , HYBRINOVA


HYBRINOVA S.A. - Z.A. DE COURTABOEUF 1 16 AVENUE DE LA BALTIQUE, 91953 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 342104387


Monsieur Alain GERVAIS HYBRINOVA - France


Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298151 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

- Agent chimique d'hybridation - Semences hybrides - Etudes et recherches sur ces produits

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.