Déposée le 3 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HUSSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR domicilié(e) La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 566 727 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HUSSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSSOR, Société par Actions Simplifiée - La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 333566727
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement avec limitation le 28 février 2007 n°2085592 - Publication au BOPI 2007-02-28
Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335657 - Publication au BOPI 2007-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 30 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454626 - Publication au BOPI 2007-05-30
Inscription le 26 février 1997 - Transmission totale de propriété n°236258 - Publication au BOPI 1997-02-26
Inscription le 26 février 1997 - Changement de dénomination n°236259 - Publication au BOPI 1997-02-26
Inscription le 26 février 1997 - Changement d'adresse n°236257 - Publication au BOPI 1997-02-26
Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642004 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-28
Des échafaudages tubulaires et plus généralement tous éléments de construction métalliques; des échafaudages en bois, et plus généralement des échafaudages en tous genres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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