Déposée le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ERGOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR domicilié(e) La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 566 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ERGOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSSOR, Société par Actions Simplifiée - La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 333566727
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Coffrages métalliques, coffrages de poteaux métalliques, coffrages circulaires métalliques, coffrages modulaires métalliques, coffrages composites métalliques ; plateformes de bétonnage (métalliques), plateformes de travail en encorbeillement métalliques ; banches métalliques ; panneaux métalliques pour la construction, panneaux de banches (métalliques), panneaux de passerelles métalliques) ; profilés métalliques pour coffrages ; matériaux de construction métalliques ; hangars métalliques fixes ; constructions transportables métalliques, hangars métalliques mobiles ; étais et étaiements métalliques ; moules métalliques pour la construction autres que les parties de machines) ; échafaudages métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; bretelles, élingues et sangles métalliques pour la manutention de fardeaux métalliques ; palettes de manutention métalliques.
Machines à air comprimé, machines à ajuster, calandres (machines), compresseurs (machines), crics (machines), robots (machines), machines pour les travaux de terrassement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; soupapes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs) ; compresseurs (machines) ; vérins (machines), vérins pneumatiques ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; actionneurs pneumatiques (dispositifs de commande de machines) ; cylindres de machines, cylindres de moteurs ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; machines et parties de machines actionnées par pression, particulièrement par air comprimé.
Coffrages non métalliques, coffrages de poteaux non métalliques, coffrages circulaires non métalliques, coffrages modulaires non métalliques, coffrages composites non métalliques ; plateformes de bétonnage (non métalliques) ; plateformes de travail en encorbeillement non métalliques ; banches non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux de banches (non métalliques), panneaux de passerelles (non métalliques) ; profilés non métalliques pour coffrages ; matériaux de construction non métalliques ; hangars non métalliques fixes ; constructions transportables non métalliques, hangars non métalliques mobiles ; étais et étaiements non métalliques ; moules non métalliques pour la construction (autres que les parties de machines) ; échafaudages non métalliques ; éléments non métalliques pour la construction.
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