Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passés composés
HUMENSIS

Numéro de dépôt :
4486413
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
Passés composés de HUMENSIS

Présentation de la marque Passés composés

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par HUMENSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passés composés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est HUMENSIS domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claudine Fouillat domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - Paris - France.

La marque Passés composés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passés composés arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

HUMENSIS a également déposé les autres marques suivantes : FOUS DE NATURE , Editions des Équateurs , BELIN , PAPIERS MUSIQUE , PUF IMAGES , DICTIONNAIRE DIALOGUÉ , DICTIONNAIRES DIALOGUÉS , Déclic. Vous allez aimer lire , Que sais-je? , Belin :


HUMENSIS - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - Paris - France


Madame Claudine Fouillat - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (cd) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels interactifs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de textes téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lecteurs de disques compacts ; Bases de données ; banques de données d'images, de données textuelles et sonores ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; agendas ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; manuels ; dictionnaires ; publications ; magazines ; revues ; périodiques ; atlas ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public, par voie électronique, par réseau informatique ou télématique et en particulier par réseau internet ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission de textes, d'articles de presse, de photographies, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones] et liseuses électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement sur tout support, y compris sur support électronique (numérique ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation ou de transmission ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; activités culturelles ; édition de textes (autres que publicitaires) ; édition ; publication de livres, d'illustrations, de périodiques, de journaux, de magazines, de manuels et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes formes ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; production d'émissions de radio et de télévision ; production de séances de cinéma ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation et conduite de séminaires ; services de traduction.