Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) HUMENSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAPIERS MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUMENSIS domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 917 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMENSIS, Mme. CLAUDINE FOUILLAT domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.
La marque PAPIERS MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUMENSIS, Société anonyme - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France - SIREN 791917230
HUMENSIS, Mme. CLAUDINE FOUILLAT - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images disques compacts (cd) ; dvd ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels interactifs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de textes téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; Bases de données ; banques de données d'images, de données textuelles et sonores ; Disques laser, et disques acoustiques contenant de la musique et divertissements ; films ; enregistrements audio et vidéo musicaux et théâtraux ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; agendas ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; manuels ; dictionnaires ; publications ; magazines ; revues ; périodiques ; atlas ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public, par voie électronique, par réseau informatique ou télématique et en particulier par réseau internet ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission de textes, d'articles de presse, de photographies, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones] et liseuses électroniques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement sur tout support, y compris sur support électronique (numérique ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation ou de transmission ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; activités culturelles ; édition de textes (autres que publicitaires) ; édition ; publication de livres, d'illustrations, de périodiques, de journaux, de magazines, de manuels et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes formes ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; production d'émissions de radio et de télévision ; production de séances de cinéma ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation et conduite de séminaires ; services de traduction ; Services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement à savoir représentations en direct, télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ; conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir, conduite d'expositions dans le domaine musical et artistique ; organisation d'expositions musicales et artistiques à des fins de divertissement ; et publication de magazines sur le web ; distribution de musique ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; préparation de présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique ; Enregistrement et production audio et vidéo ; production de disques ; divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de divertissement diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio et vidéo ; divertissement sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir représentations enregistrées par des artistes musicaux ; Édition musicale.
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