Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HUITRES DOUSSET
/
L'HD L'HUITRE DOUSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HD L'HUITRE DOUSSET
HUITRES DOUSSET, EARL

Numéro de dépôt :
4051803
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2023
L\'HD L\'HUITRE DOUSSET de HUITRES DOUSSET

Présentation de la marque L'HD L'HUITRE DOUSSET

Déposée le 29 novembre 2013 par HUITRES DOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'HD L'HUITRE DOUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est HUITRES DOUSSET, EARL domicilié(e) 7 RD 734, Les Chasseries - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUITRES DOUSSET, M. dousset eric domicilié(e) 7 RD 734, Les Chasseries - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.

La marque L'HD L'HUITRE DOUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HD L'HUITRE DOUSSET est expirée depuis le 29 novembre 2023.


HUITRES DOUSSET, EARL - 7 RD 734, Les Chasseries - 17550 - DOLUS D'OLERON - France


HUITRES DOUSSET, M. dousset eric - 7 RD 734, Les Chasseries - 17550 - DOLUS D'OLERON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.