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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3123472
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
Marque figurative de HUILERIE EMILE NOEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE domicilié(e) 1 Rue du lycée - 06000 - NICE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123472.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2021.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Maître Patricia GIUDICE - 1 Rue du lycée - 06000 - NICE - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480571 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23

Cosmétiques, dentifrices, eaux de toilette, huiles essentielles, savons, savonnettes shampooings, parfums. Fruits et légumes cuisinés et conservés séchés et cuits, confitures, gelées, compotes, huiles et graisses comestibles. Miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pain, pâtisserie et confiserie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.