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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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L'Emile Saveurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Emile Saveurs
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3593285
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/08/2028
L\'Emile Saveurs de HUILERIE EMILE NOEL

Présentation de la marque L'Emile Saveurs

Déposée le 7 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « L'Emile Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE Patricia, Avocat domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque L'Emile Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Emile Saveurs arrivera à expiration en date du 7 août 2028.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme GIUDICE Patricia, Avocat - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691674 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.