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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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Emile Noël maître moulinier
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Emile Noël maître moulinier
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3660910
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/06/2029
Emile Noël maître moulinier de HUILERIE EMILE NOEL

Présentation de la marque Emile Noël maître moulinier

Déposée le 30 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Emile Noël maître moulinier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque Emile Noël maître moulinier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Emile Noël maître moulinier arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté , EMILE NOEL


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719503 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.