Marque renouvelée - Marque en vigueur

Emile Noël
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
99780866
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2029

Présentation de la marque Emile Noël

Déposée le 9 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emile Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque Emile Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Emile Noël arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348382 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400836 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711169 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Cosmétiques, dentifrices, eaux de toilette, huiles essentielles, savons, savonnettes, shampooings, parfums. Aromates (autres que huiles essentielles) , condiments, farines, préparations faites de céréales, sel, moutardes, raviolis, épices

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.