Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

4 oméga Mémo Emile Noël
HUILERIE EMILE NOEL S.A.S

Numéro de dépôt :
3593291
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
4 oméga Mémo Emile Noël de HUILERIE EMILE NOEL

Présentation de la marque 4 oméga Mémo Emile Noël

Déposée le 7 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « 4 oméga Mémo Emile Noël »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) BP 31099, Chemin des Oliviers,30134 PONT SAINT ESPRIT - 30134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia GIUDICE domicilié(e) 1 rue du Lycée,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque 4 oméga Mémo Emile Noël est expirée depuis le 7 août 2018.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL S.A.S - BP 31099, Chemin des Oliviers,30134 PONT SAINT ESPRIT - 30134 - France - SIREN 660201138


Patricia GIUDICE - 1 rue du Lycée,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 16 décembre 2009 - Renonciation totale n°511953 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Huiles et graisses comestibles.