Marque expirée - Marque en non vigueur

AD HOC HABITAT
Hugues LAMARE dit AUMONT
Jean-Jacques MELINAND
Pascal TRIGUER

Numéro de dépôt :
3706760
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2020
AD HOC HABITAT de Hugues LAMARE dit AUMONT

Présentation de la marque AD HOC HABITAT

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par Hugues LAMARE dit AUMONT, Jean-Jacques MELINAND, Pascal TRIGUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD HOC HABITAT »

Les déposants sont Hugues LAMARE dit AUMONT domicilié(e) 1 Haras de Querville - 14270 - BIEVILLE QUETIEVILLE - France, Jean-Jacques MELINAND domicilié(e) 41 avenue de Courseulles - 14000 - CAEN - France, Pascal TRIGUER domicilié(e) 1 Le Home - 14240 - CAHAGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques MELINAND domicilié(e) 41 avenue de Courseulles - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD HOC HABITAT est expirée depuis le 22 janvier 2020.


Hugues LAMARE dit AUMONT - 1 Haras de Querville - 14270 - BIEVILLE QUETIEVILLE - France

Jean-Jacques MELINAND - 41 avenue de Courseulles - 14000 - CAEN - France

Pascal TRIGUER - 1 Le Home - 14240 - CAHAGNES - France


Jean-Jacques MELINAND - 41 avenue de Courseulles - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ;

Etudes de projets techniques ; Architecture.