Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEFS D'OEUVRE GOURMANDS
HUBERT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
4006136
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/05/2023
CHEFS D\'OEUVRE GOURMANDS de HUBERT Jean-Pierre

Présentation de la marque CHEFS D'OEUVRE GOURMANDS

Déposée le 21 mai 2013 par HUBERT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHEFS D'OEUVRE GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est HUBERT Jean-Pierre domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre HUBERT domicilié(e) 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France.

La marque CHEFS D'OEUVRE GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEFS D'OEUVRE GOURMANDS est expirée depuis le 21 mai 2023.

HUBERT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MDA MAISON DECO AUTO HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , L'UNIVERS DES SIGNATURES HUBERT MAGAZINE HORS SERIE , SEJOURS & LOISIRS , SAVEURS DE MIDI-PYRENEES , HUBERT MAGAZINE , MDA MAISON DECO AUTO , LE GUIDE DE L'AFICIONADO , GUIDE HUBERT CONTACT PRO , BOUTIQUES GOURMANDES , PEPINIERES GOURMANDES


HUBERT Jean-Pierre - 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France


Monsieur Jean-Pierre HUBERT - 14, rue Jean Dabadie - 31600 - MURET - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite.

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, prospectus, imprimés, tracts), gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour les tiers, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire.

Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation).