Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature Dynamique
Monsieur Hubert Arquilliere

Numéro de dépôt :
4647286
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
Nature Dynamique de Hubert Arquilliere

Présentation de la marque Nature Dynamique

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par monsieur Hubert Arquilliere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature Dynamique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Hubert Arquilliere domicilié(e) 22 Alois-Schrottstrasse - 6020 - Innsbruck - Autriche.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert Arquilliere domicilié(e) 22 Alois-Schrottstrasse - 6020 - Innsbruck - Autriche.

La marque Nature Dynamique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647286.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature Dynamique arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

Hubert Arquilliere a également déposé les autres marques suivantes : Nature Dynamique , TERRE DE PLENITUDE , LA VIE EST AMOUR


Monsieur Hubert Arquilliere - 22 Alois-Schrottstrasse - 6020 - Innsbruck - Autriche


Monsieur Hubert Arquilliere - 22 Alois-Schrottstrasse - 6020 - Innsbruck - Autriche


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.