Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HV INTEGRALE
HUARD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1590060
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2000

Présentation de la marque HV INTEGRALE

Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HV INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUARD domicilié(e) rue des Vauzelles, 44110 CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque HV INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HV INTEGRALE est expirée depuis le 2 mai 2000.

HUARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARRUE LOSANGE , TRACTOLABOUR , HV INTEGRAL , ECO , H , OPTIDRIVE , STARK , RADIAN , HUARD , - CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE


HUARD S.A. (Société Anonyme) - rue des Vauzelles, 44110 CHATEAUBRIANT CEDEX - France


le Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

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