Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERCORS
HSBC FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95578039
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025

Présentation de la marque VERCORS

Déposée le 28 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERCORS arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société anonyme - 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280626 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588929 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08

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