Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CERCLE DES GÉRANTS
HSBC FRANCE, société anonyme
LES ECHOS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3163778
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2022
LE CERCLE DES GÉRANTS de HSBC FRANCE

Présentation de la marque LE CERCLE DES GÉRANTS

Déposée le 13 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CERCLE DES GÉRANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ECHOS domicilié(e) 16, rue du 4 Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CERCLE DES GÉRANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CERCLE DES GÉRANTS arrivera à expiration en date du 13 mai 2022.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, société anonyme - 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 7

LES ECHOS, Société par actions simplifiée - 16, rue du 4 Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 5


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 27 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576687 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Inscription le 27 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576685 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Inscription le 27 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576686 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498081 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-04-27

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques, analogiques ou numériques de données ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo) , disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; modems ; machines à calculer. Produits de l'imprimerie, imprimés ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et lettres d'information ; publications ; marques pour livres ; photographies, affiches ; prospectus ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; cartes géographiques ; stylos, stylos à bille ; crayons ; gommes ; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides ; classeurs ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de papier ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cahiers, carnets, catalogues ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; feuilles ; fiches ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils) , à savoir livres, manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; clichés. Publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; recherche de marché ; location d'espaces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; vérification de comptes ; prévisions économiques ; informations statistiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; sondage d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions. Affaires, analyses et consultations financières, bancaires et monétaires ; informations et consultations en matière d'assurances ; informations, estimations, et transactions en matière financière ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; estimations et expertises fiscales ; estimations d'objets d'art ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; gérance de fortunes ; investissement de capitaux ; prêts ; côte et courtage en bourse ; émission de chèques de voyage ; assurances sur la vie ; collectes de bienfaisance ; consultations professionnelles en matière financière. Télécommunications ; services d'informations en matière de télécommunication, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de transmission d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques. Education, formation ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques et de manuels, de notes et de lettres d'information ; prêt de livres ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; services de divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés ; production de spectacles et de films ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; activités culturelles ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; services de reporters ; reportages photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.