Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEPOT EXPRESS
HSBC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3447778
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2026
DEPOT EXPRESS de HSBC FRANCE

Présentation de la marque DEPOT EXPRESS

Déposée le 30 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPOT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DEPOT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPOT EXPRESS arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société par actions simplifiée - 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463482 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621200 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16

Cartes bancaires magnétiques et à microprocesseur, pour le dépôt de fonds.

Assurances contre les accidents ; paiement par acomptes ; actuariat ; affacturage ; affermage de biens immobiliers ; agences de crédit ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences de recouvrement de créances ; agences en douane ; agences immobilières ; analyse financière ; estimation d'antiquités ; location d'appartements ; estimation d'objet d'art ; assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurances ; crédit bail ; établissement de baux ; collecte de bienfaisance ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; estimation de bijoux ; émission de bons de valeur ; cote en bourse ; courtage en bourse ; services de caisses de paiement de retraite ; caisses de prévoyance, constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; opérations de change ; émission de chèques de voyage ; vérification de chèques ; dépôts en coffre-forts ; collectes ; opérations de compensation (change) ; consultation en matière financière ; courtage en assurances ; crédits ; émission de cartes de crédit ; épargne ; estimation de timbres ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; services de financement ; consultation en matière financière ; constitution de fonds ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortunes ; prêts sur gages ; garanties (cautions) ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; services de liquidation d'entreprises (affaires financières) ; location de bureaux (immobilier) ; recouvrement de loyers, assurance maladie ; assurance maritime ; prêts sur nantissement ; opérations monétaires ; parrainage financier ; placement de fonds ; prêt (finances) ; assurances sur la vie.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; services de téléconférences.