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Marques déposées par HOUZE Louis
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VÉGÉFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VÉGÉFLAM
HOUZE Louis

Numéro de dépôt :
1303604
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1995

Présentation de la marque VÉGÉFLAM

Déposée le 26 mars 1985 par HOUZE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VÉGÉFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOUZE Louis domicilié(e) 271, rue de Belleville, 75019 PARIS - France.

La marque VÉGÉFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉGÉFLAM est expirée depuis le 26 mars 1995.

HOUZE Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES USINES TERRE-NEUVE , L'ECUREUIL , GYLOFLAM , ARTEC , ABLYAD , ORFEU , AR & TEC , MONDEX , LE BOUCAN , TERRE-NEUVE


HOUZE Louis - 271, rue de Belleville, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Chaudières, brûleurs à gaz, à fioul et dérivés du pétrole;brûleurs à charbon, à tourbe et dérivés de la houille; brûleurs à bois, à sciures ou déchets de bois, de sarments de vigne, coques, écorces, granulés et autres dérivés du bois ou des ordures ménagères et industrielles.